+ Afficher le menu

Mentions légales

Mentions légales - Art Vintage

Identification et publication

Editeur

Ce site est publié par l'entreprise [RAVIT Christian], [type d'entreprise] immatriculée à [ville] sous le numéro [381 574 532] dont le siège social est [565 rue du Laris 26350 Saint Christophe le Laris].

Directeur de la publication : [RAVIT Christian]

Hébergeur

Ce site a été réalisé par la SAS WiziShop, spécialiste de l'Ecommerce. L’entreprise est immatriculée à Nice sous le numéro RCS 503 594 525 et son siège social est 8 Avenue Malaussena 06000 Nice.

WiziShop (https://www.wizishop.fr) est une solution ecommerce innovante permettant de créer sa boutique en ligne professionnelle.

Propriété intellectuelle

La charte graphique du site a été créée par [Soit Wizishop soit nom du graphiste].

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site [Art-Vintage] sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit des dessins et modèles.

Toute personne qui recueille ou télécharge du contenu ou des  informations diffusées sur le site ne dispose sur ceux-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à [Art-Vintage] ou l’insertion d’une page appartenant à [Art-Vintage] dans la page d’un autre site est interdite.
De même, toute reproduction ou représentation du site en partie ou en totalité est interdite sans l'accord écrit de [Art-Vintage] et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les textes, graphismes, dessins, logos et photos qui sont diffusés [Art-Vintage] peuvent faire l'objet d'une reproduction sur un support papier ou un support électronique, sous réserve de citer le nom et l'adresse du site et de ne pas en faire une utilisation commerciale.
Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l'auteur de la contrefaçon.

La création d'un lien hypertexte vers le site [Art-Vintage.fr] ne peut se faire qu’avec l’autorisation de [Art-Vintage], et sous réserve qu'aucune confusion ne puisse exister dans l'esprit des internautes sur l'identité du site ou la provenance des informations.

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

La collecte des données à caractère personnel pour les prestations proposées par le site [Art-Vintage.fr] ainsi que leur traitement sont effectués dans le respect de la loi « Informatique, Fichiers et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et ses décrets d’application.

La collecte des données à caractère personnel concernant les utilisateurs du site [Art-Vintage] a pour finalités principales l’identification des utilisateurs pour la fourniture des services et prestations proposés sur le site.

Les données récoltées ne sont jamais transmis à des tiers sauf si le client a donné son consentement préalable et ce sous réserve que les tiers se soient clairement engagés à respecter toutes les dispositions de la Loi du 6 janvier 1978 modifiée.

[Art-Vintage] est enregistré à la CNIL sous le numéro [numéro CNIL / en cours d'enregistrement]

En application de la loi, toute personne ayant transmis des données à caractère personnel dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données ainsi que d’un droit d’opposition au traitement des données à caractère personnel la concernant.
A tout moment, vous pouvez demander à exercer ce droit en contactant [Art-Vintage].

Les visiteurs du site sont informés que pour les besoins de la navigation sur le site [Art-Vintage.fr],  [nom du site] peut avoir recours à la collecte automatique de certaines informations relatives aux utilisateurs à l'aide des cookies. Si l'utilisateur du site ne souhaite pas l’utilisation de cookies par [Art-Vintage], il peut refuser l’activation des cookies par le biais des options proposés par son navigateur internet. Pour des raisons techniques, si l'utilisateur désactive les cookies dans son navigateur, certaines prestations proposées sur le site [url du site] pourront ne pas lui être accessibles.


Mentions légales créées le [03/10/2017]

Paiement sécurisé PAYPAL , CB, CHEQUE, OU VIREMENT BANCAIRE
Livraison rapide Pour les articles en stock expédition le jour même. Pour la fabrication des plaques Métal 2 jours ouvrées
Service client À vos côtés du Lundi au Vendredi de 9 h à 12h & de 14h à 18h

Boutique propulsée par Wizishop

Je n'ai pas de compte,
je m'inscris

J'ai déjà un compte,